(titulaire)

membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »

5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du

susvisé

membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi

a)

Sur proposition du Comité national olympique et sportif français

vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge de la professionnalisation

membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport

7

suppléants des représentants du mouvement sportif

vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge de la professionnalisation

membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport

2

suppléants des représentants du mouvement sportif

membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre

représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre

membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre

membres désignés par le ministre chargé des sports

président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français

membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre

présidents de fédérations sportives désignés

par le président du Comité national olympique et sportif français

secrétaire général du Comité national olympique et sportif français, ancien président de la Fédération française de motocyclisme ; 46 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des sports

Au grade de chevalier

représentant du Comité national olympique et sportif français

membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives

III. - Membres désignés par la ministre de la santé et des sports

suppléant

conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport

Le président du Comité national olympique et sportif français

suppléant

au titre du président du Comité national olympique et sportif français

conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport

Président du Comité national olympique et sportif français

(suppléant)

membres du Conseil national des activités physiques et sportives

représentants des fédérations sportives des sports de nature

choisis hors du Conseil national

mentionnés au 2o (a) du décret du

précité

a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature

président de la Fédération française de motocyclisme

Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

Représentants de la Fédération française de motocyclisme

Membre titulaire

adjudant-chef ; 27 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services

président de la Fédération française de motocyclisme

Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

Représentants de la Fédération française de motocyclisme

Membre titulaire

président de la Fédération française de motocyclisme; 23 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la jeunesse et des sports

Au grade de chevalier

président de la Fédération française de motocyclisme

la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

Représentant la Fédération française de motocyclisme

Membre titulaire